Marque expirée - Marque en non vigueur

LA COMPAGNIE DU FUNERAIRE
SANSONE SAS

Numéro de dépôt :
99781619
Date de dépôt :
12/03/1999
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/03/2019

Présentation de la marque LA COMPAGNIE DU FUNERAIRE

Déposée le 12 mars 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SANSONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA COMPAGNIE DU FUNERAIRE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SANSONE domicilié(e) 470 RUE DE TOURCOING,59420 MOUVAUX (dossier no 2397710) - 59420 - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 687 344 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANSONE SAS domicilié(e) 470 RUE DE TOURCOING,59420 MOUVAUX (dossier no 2397710) - 59420 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA COMPAGNIE DU FUNERAIRE est expirée depuis le 12 mars 2019.

SANSONE a également déposé les autres marques suivantes : Aréna , Stèle du passage , Le reposoir , Vasque du souvenir , LE PRêT A POSER , krystal flower , L'ESPRIT MATIERE... , Le temporaire , Table du souvenir , ARTS DU MARBRE


SANSONE SAS - 470 RUE DE TOURCOING,59420 MOUVAUX (dossier no 2397710) - 59420 - France - SIREN 322687344


SANSONE SAS - 470 RUE DE TOURCOING,59420 MOUVAUX (dossier no 2397710) - 59420 - France


Renouvellement sans limitation le 10 février 2009 n°2397710 - Publication au BOPI 2009-02-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-35

Publication - Publication le 23 avr. 1999 au BOPI 1999-17

Garnitures non métalliques de cercueils, stelles, dalles, plaques funéraires non métalliques, monuments non métalliques, tombes non métalliques, sculptures non métalliques ; en pierre, granit, marbre et roche. Granit, marbre, pierre et roche, stelles, plaques funéraires, monuments, tombes et caveaux non métalliques. Cercueils et garnitures de cercueils non métalliques en granit, marbre, pierre et roche. Fleurs artificielles ; compositions, couronnes, coussins funéraires en fleurs artificielles. Plantes et fleurs naturelles ; compositions, couronnes et coussins funéraires en fleurs naturelles. Transport de corps et convois funéraires Façonnage et taille de monuments funéraires, gravure sculpture, et transformation de granit, marbre, pierre et roche. Pompes funèbres, enterrements, inhumations, exhumations, crémations, services funéraires, services tanathopraxiques et tanathologiques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.